Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration | |
19/09/2024 | Bureau Exécutif | |
03/10/2024 | Conseil d'administration | Lien |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 14 décembre 2006 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Contrôle d'accès des Stations. Marché n° 06,158 (complémentaire au marché n° 03,94) d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les conduites générales du projet. Autorisation de signature après choix de titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°06.358 |
14/12/2006 | Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet | Comités syndicaux | Délibération N°06.357 |
14/12/2006 | Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet | Comités syndicaux | Délibération N°06.357 |
14/12/2006 | Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet | Comités syndicaux | Délibération N°06.357 |
14/12/2006 | Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet | Comités syndicaux | Délibération N°06.357 |
14/12/2006 | Modalités de règlement des frais de déplacement du collaborateur de cabinet | Comités syndicaux | Délibération N°06.357 |
21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00