Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 10 décembre 2021 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 | Ligne de Tramway T6 Nord – Prolongement Hôpitaux Est/La Doua - Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire – réévaluation de l’enveloppe budgétaire | Comités syndicaux | Délibération N°21.085 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
10/12/2021 |
Ligne de tramway T10-Gare de Vénissieux <> Gerland.
Bilan de la concertation préalable-Approbation des enseignements de la concertation et des mesures relatives à leur prise en compte |
Comités syndicaux | Délibération N°21.084 |
21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00