Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration | |
19/09/2024 | Bureau Exécutif | |
03/10/2024 | Conseil d'administration | Lien |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 12 avril 2007 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
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12/04/2007 | Création d'un nouvel accès station Charpennes ligne B. Marché n° 07S0054 (ex n° 06.09) pour les travaux de métallerie, serrurerie. Autorisation de signatrue après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.102 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Ligne B métro. Création d'une sortie directe Charpennes. Marché n° 07M0035 (ex n° 06.013) pour les équipements électricité, courants faibles et forts. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.101 |
12/04/2007 | Exploitation. Marché complémentaire n° 06.173 pour l'affrètement de la ligne régulière 97. Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.100 |
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