Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 05 novembre 2013 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
05/11/2013 | Approbation d'une convention relative à l'exploitation des ouvrages d'art de la ligne T4 entre les rue d'Espagne (Lyon 8ème) et Jeanne Hachette (Lyon 3ème) à conclure avec la Communauté Urbaine | Comités syndicaux | Délibération N°13.123 |
05/11/2013 | Approbation d'une convention relative à l'exploitation des ouvrages d'art de la ligne T4 entre les rue d'Espagne (Lyon 8ème) et Jeanne Hachette (Lyon 3ème) à conclure avec la Communauté Urbaine | Comités syndicaux | Délibération N°13.123 |
05/11/2013 | Approbation d'une convention relative à l'exploitation des ouvrages d'art de la ligne T4 entre les rue d'Espagne (Lyon 8ème) et Jeanne Hachette (Lyon 3ème) à conclure avec la Communauté Urbaine | Comités syndicaux | Délibération N°13.123 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Aménagement et extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade - Approbation des objectifs et modalités de la concertation publique | Comités syndicaux | Délibération N°13.122 |
05/11/2013 | Abrogation de l'exonération Versement Transport - UFCV | Comités syndicaux | Délibération N°13.121 |
21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00