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Délibérations du 26 septembre 2013 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
26/09/2013	Ressources humaines - Actualisation du plan de formation 2012-2014	Comités syndicaux	Délibération N°13.93
26/09/2013	Ressources humaines - Actualisation du plan de formation 2012-2014	Comités syndicaux	Délibération N°13.93
26/09/2013	Ressources humaines - Actualisation du plan de formation 2012-2014	Comités syndicaux	Délibération N°13.93

Délibérations du 11 juillet 2013 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON	Comités syndicaux	Délibération N°13.92
11/07/2013	Ligne Express de l'Ouest Lyaonnais (LEOL) - Approbation d'une convention avec FREE relative à la modifiction et la protection des réseaus de télécommunications sur le territoire des communes de Craponne et Francheville	Comités syndicaux	Délibération N°13.91