Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 26 septembre 2013 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
26/09/2013 | Ressources humaines - Actualisation du plan de formation 2012-2014 | Comités syndicaux | Délibération N°13.93 |
26/09/2013 | Ressources humaines - Actualisation du plan de formation 2012-2014 | Comités syndicaux | Délibération N°13.93 |
26/09/2013 | Ressources humaines - Actualisation du plan de formation 2012-2014 | Comités syndicaux | Délibération N°13.93 |
Délibérations du 11 juillet 2013 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
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11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Parc relais Mermoz - Autorisation donnée au Président de signer la promesse et l'acte authentique d'achat d'un volume dans un ensemble immobilier appartenant aux Grands Magasins Galeries Lafayette 209, Bd Pinel à BRON | Comités syndicaux | Délibération N°13.92 |
11/07/2013 | Ligne Express de l'Ouest Lyaonnais (LEOL) - Approbation d'une convention avec FREE relative à la modifiction et la protection des réseaus de télécommunications sur le territoire des communes de Craponne et Francheville | Comités syndicaux | Délibération N°13.91 |
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