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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien
16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 11 avril 2013 :

Date Titre Type Téléchargement
11/04/2013 Approbation d'une convention entre le SYTRAL et la Communauté Urbaine de lyon pour l'instruction et l'attribution du label autopartage Comités syndicaux Délibération N°13.44
11/04/2013 Approbation d'une convention entre le SYTRAL et la Communauté Urbaine de lyon pour l'instruction et l'attribution du label autopartage Comités syndicaux Délibération N°13.44
11/04/2013 Approbation d'une convention entre le SYTRAL et la Communauté Urbaine de lyon pour l'instruction et l'attribution du label autopartage Comités syndicaux Délibération N°13.44
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Réseau TCL - Nouvelle convention ETAT/SYTRAL concernant la circulation des agents de la police municipale sur le réseau TCL Comités syndicaux Délibération N°13.43
11/04/2013 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention n° 1104 d'attribution de titres de transports à destination des femmes victimes de violences et prises en charge sur le territoire de la commune de Rillieux-La-Pape par le Comités syndicaux Délibération N°13.42
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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