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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 11 avril 2013 :

Date Titre Type Téléchargement
11/04/2013 Mise en place d'un tittre multimodal entre la Région et le SYTRAL - Approbation d'une convention avec le Conseil Général du Rhône et la Communauté Urbaine de Lyon Comités syndicaux Délibération N°13.29
11/04/2013 Mise en place d'un tittre multimodal entre la Région et le SYTRAL - Approbation d'une convention avec le Conseil Général du Rhône et la Communauté Urbaine de Lyon Comités syndicaux Délibération N°13.29
11/04/2013 Mise en place d'un tittre multimodal entre la Région et le SYTRAL - Approbation d'une convention avec le Conseil Général du Rhône et la Communauté Urbaine de Lyon Comités syndicaux Délibération N°13.29
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du réseau TCL - exercice 2012 Comités syndicaux Délibération N°13.28
11/04/2013 Délégation de pouvoirs deonnée au Président en vue d'accomplir certains actes en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de l'article 14 des statuts du SYTRAL/complément apporté à la délibération 11.089 en dat Comités syndicaux Délibération N°13.27
Sytral

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69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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