Menu

Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

Top

Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien
16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

Lien

Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.

Replier Rechercher



Mots clés ou expression :

   

Choisir un numéro :

Choisir une date :


Type de délibérations :

46568 document(s) correspond(ent) à votre recherche

Délibérations du 18 octobre 2012 :

Date Titre Type Téléchargement
18/10/2012 Association MEDIALYS : approbation d'une convention relative à la mise à disposition de locaux au pôle multimodal de GORGE DE LOUP Comités syndicaux Délibération N°12.150
18/10/2012 Association MEDIALYS : approbation d'une convention relative à la mise à disposition de locaux au pôle multimodal de GORGE DE LOUP Comités syndicaux Délibération N°12.150
18/10/2012 Association MEDIALYS : approbation d'une convention relative à la mise à disposition de locaux au pôle multimodal de GORGE DE LOUP Comités syndicaux Délibération N°12.150
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacements multimodal part Comités syndicaux Délibération N°12.149
18/10/2012 Approbation d'une convention de partenariat entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté Urbaine de Lyon et le SYTRAL pour l'élaboration et le fonctionnement du modèle de déplacement multimodal partenarial de l'aire métropol Comités syndicaux Délibération N°12.148
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

Presse Recrutement Contact Accessibilité : non conforme Crédits Mentions légales Gérer les cookies
Accéder à notre médiathèque Médiathèque
Suivez-nous sur les réseaux sociaux,
c'est un réseau de plus !