Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 05 juillet 2012 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
05/07/2012 | Lignes de trolleybus C1/C2 - Approbation d'une convention à conclure avec le département du Rhône relative aux modalités de rétrocessions foncières à réaliser par le SYTRAL | Comités syndicaux | Délibération N°12.115 |
05/07/2012 | Lignes de trolleybus C1/C2 - Approbation d'une convention à conclure avec le département du Rhône relative aux modalités de rétrocessions foncières à réaliser par le SYTRAL | Comités syndicaux | Délibération N°12.115 |
05/07/2012 | Lignes de trolleybus C1/C2 - Approbation d'une convention à conclure avec le département du Rhône relative aux modalités de rétrocessions foncières à réaliser par le SYTRAL | Comités syndicaux | Délibération N°12.115 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Construction d'un accès par ascenseur pour le quai 2 (Direction Vaulx/La Soie) de la station Ampère ligne A - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°12.113 |
05/07/2012 | Approbation d'une convention avec le GRAND LYON relative à la mise à disposition des données du réseau TCL dans le cadre du projet OPTIMOD'LYON | Comités syndicaux | Délibération N°12.112 |
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Tél : 04 72 84 58 00