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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 10 mai 2012 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Transport scolaire - Approbation d'une convention entre le Conseil Général du Rhône et le SYTRAL pour la répartition financière du déficit de la ligne Junior Direct JD 5 | Comités syndicaux | Délibération N°12.077 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
| 10/05/2012 | Etudes générales pour le porolongement de la ligne B du métro aux Hôpitaux Sud - Approbation d'une convention relative au droit de passage à titre temporaire à conclure avec la copropriété Les Sérénides à Oullins | Comités syndicaux | Délibération N°12.076 |
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