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Délibérations du 05 mai 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009
05/05/2022	Ressources Humaines - Création d'emplois permanents au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de délégation de service public (DPC), de la Direction des Ressources (DR) et de la Direction de l'Exploitation (DEX)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B22.009

Délibérations du 07 avril 2022 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
07/04/2022	Instauration de nouveaux taux de versement mobilités sur le ressort territorial de l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires Lyonnais en application de l’ordonnance du 8 avril 2021 relative à l’Autorité organisatrice des mobilités des territo	Comités syndicaux	Délibération N°22.039
07/04/2022	Instauration de nouveaux taux de versement mobilités sur le ressort territorial de l’Autorité organisatrice des mobilités des territoires Lyonnais en application de l’ordonnance du 8 avril 2021 relative à l’Autorité organisatrice des mobilités des territo	Comités syndicaux	Délibération N°22.039