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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 26 janvier 2012 :

Date Titre Type Téléchargement
26/01/2012 Ligne de tramway T4 phase 1 - Approbation d'une convention à conclure avev la Ville de LYON et KEOLIS relative à l'entretien des espaces verts (condititons d'entretien des surlargeurs et des facturations d'arrosage pour les secteurs relevant de la commune Comités syndicaux Délibération N°12.023
26/01/2012 Ligne de tramway T4 phase 1 - Approbation d'une convention à conclure avev la Ville de LYON et KEOLIS relative à l'entretien des espaces verts (condititons d'entretien des surlargeurs et des facturations d'arrosage pour les secteurs relevant de la commune Comités syndicaux Délibération N°12.023
26/01/2012 Ligne de tramway T4 phase 1 - Approbation d'une convention à conclure avev la Ville de LYON et KEOLIS relative à l'entretien des espaces verts (condititons d'entretien des surlargeurs et des facturations d'arrosage pour les secteurs relevant de la commune Comités syndicaux Délibération N°12.023
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de tramway T3 - Régularisation foncière - Echange de terrains à Meyzieu-gare entre le SYTRAL et la ville de Meyzieu Comités syndicaux Délibération N°12.022
26/01/2012 Ligne de trolleybus C3 - Cession par le SYTRAL d'une parcelle lui appartenant, cadastrée section AV n° 345 située au 85, aveneu du 8 maio 1945 à VAULX EN VELIN au profit de la communauté urbaine de Lyon Comités syndicaux Délibération N°12.021
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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