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Délibérations du 27 octobre 2011 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
27/10/2011	Election des membres de la commision d'appel d'offres en matière de marchés publics (CAO) et des membres des jurys de concours en matière de marchés de maîtrise d'oeuvre.	Comités syndicaux	Délibération N°11.143
27/10/2011	Election des membres de la commision d'appel d'offres en matière de marchés publics (CAO) et des membres des jurys de concours en matière de marchés de maîtrise d'oeuvre.	Comités syndicaux	Délibération N°11.143
27/10/2011	Election des membres de la commision d'appel d'offres en matière de marchés publics (CAO) et des membres des jurys de concours en matière de marchés de maîtrise d'oeuvre.	Comités syndicaux	Délibération N°11.143

Délibérations du 22 septembre 2011 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention concernant l'installation, l'exploitation et la maintenance des bornes-relais de rechargement des titres de transport et de la signalétique associée.	Comités syndicaux	Délibération N°11.142
22/09/2011	Réseau TCL - Approbation d'une convention avec la Ville de Lyon concernant la circulation des agents de la police municipale.	Comités syndicaux	Délibération N°11.141