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Délibérations du 21 juillet 2011 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094
21/07/2011	Lignes aériennes de trolleybus. Autorisation de signature de conventions pour les supports des lignes aériennes de contact trolleybus et éventuellement mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique (DUP) pour le cas d'ancrages refusés.	Comités syndicaux	Délibération N°11.094

Délibérations du 07 juillet 2011 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093
07/07/2011	Composition des commissions spécialisées "Finances Indemnisations", "Adaptation de l'offre et Tarification", "Commission consultative des services publics locaux", et désignation des représentants du comité syndical du SYTRAL dans divers organismes.	Comités syndicaux	Délibération N°11.093