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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 09 juin 2011 :

Date Titre Type Téléchargement
09/06/2011 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes. Rapport d'observations définitives. Exercice 2004 et suivants. Comités syndicaux Délibération N°11.088
09/06/2011 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes. Rapport d'observations définitives. Exercice 2004 et suivants. Comités syndicaux Délibération N°11.088
09/06/2011 Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes. Rapport d'observations définitives. Exercice 2004 et suivants. Comités syndicaux Délibération N°11.088
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. Comités syndicaux Délibération N°11.087
09/06/2011 Radio d'information multimodale. Approbation d'une convention de coordination d'achat pour le projet de radio d'information multimodale sur les déplacemments dans l'aire urbaine lyonnaise et sa périphérie. Comités syndicaux Délibération N°11.086
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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