Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 09 juin 2011 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
09/06/2011 | Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes. Rapport d'observations définitives. Exercice 2004 et suivants. | Comités syndicaux | Délibération N°11.088 |
09/06/2011 | Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes. Rapport d'observations définitives. Exercice 2004 et suivants. | Comités syndicaux | Délibération N°11.088 |
09/06/2011 | Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes. Rapport d'observations définitives. Exercice 2004 et suivants. | Comités syndicaux | Délibération N°11.088 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Carte de circulation réseau TCL. Approbation d'une convention passée avec l'Etat concernant les modalités d'accès des agents de la police nationale en civil dans le cadre de leur travail sur le réseau TCL. | Comités syndicaux | Délibération N°11.087 |
09/06/2011 | Radio d'information multimodale. Approbation d'une convention de coordination d'achat pour le projet de radio d'information multimodale sur les déplacemments dans l'aire urbaine lyonnaise et sa périphérie. | Comités syndicaux | Délibération N°11.086 |
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