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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 09 juin 2011 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 09/06/2011 | Ligne de tramway T2 à Eurexpo. Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières. | Comités syndicaux | Délibération N°11.080 |
| 09/06/2011 | Ligne de tramway T2 à Eurexpo. Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières. | Comités syndicaux | Délibération N°11.080 |
| 09/06/2011 | Ligne de tramway T2 à Eurexpo. Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières. | Comités syndicaux | Délibération N°11.080 |
| 09/06/2011 | Ligne de tramway T2 à Eurexpo. Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières. | Comités syndicaux | Délibération N°11.080 |
| 09/06/2011 | Ligne de tramway T2 à Eurexpo. Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières. | Comités syndicaux | Délibération N°11.080 |
| 09/06/2011 | Ligne de tramway T2 à Eurexpo. Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières. | Comités syndicaux | Délibération N°11.080 |
| 09/06/2011 | Ligne de tramway T2 à Eurexpo. Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières. | Comités syndicaux | Délibération N°11.080 |
| 09/06/2011 | Ligne de tramway T2 à Eurexpo. Acquisitions foncières par voie amiable et autres conventions foncières. | Comités syndicaux | Délibération N°11.080 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
| 09/06/2011 | Prolongement de la ligne B du métro à Oullins. Approbation du protocole transactionnel avec la SARL SHENG LI et la SCI les Trois Papillons en vue de l'indemnisation de son préjudice économique et de l'acquisition d'un volume de tréfonds. | Comités syndicaux | Délibération N°11.079 |
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