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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 21 avril 2011 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Autorisation à voyager gratuitement pour les bénévoles citoyens volontaires de la police nationale lors de leurs missions. Formalisation du nombre de tichets gratuits délivrés pour les années 2011 et 2012. | Comités syndicaux | Délibération N°11.066 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Autorisation à voyager gratuitement pour les bénévoles citoyens volontaires de la police nationale lors de leurs missions. Formalisation du nombre de tichets gratuits délivrés pour les années 2011 et 2012. | Comités syndicaux | Délibération N°11.066 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Autorisation à voyager gratuitement pour les bénévoles citoyens volontaires de la police nationale lors de leurs missions. Formalisation du nombre de tichets gratuits délivrés pour les années 2011 et 2012. | Comités syndicaux | Délibération N°11.066 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Autorisation à voyager gratuitement pour les bénévoles citoyens volontaires de la police nationale lors de leurs missions. Formalisation du nombre de tichets gratuits délivrés pour les années 2011 et 2012. | Comités syndicaux | Délibération N°11.066 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Autorisation à voyager gratuitement pour les bénévoles citoyens volontaires de la police nationale lors de leurs missions. Formalisation du nombre de tichets gratuits délivrés pour les années 2011 et 2012. | Comités syndicaux | Délibération N°11.066 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Autorisation à voyager gratuitement pour les bénévoles citoyens volontaires de la police nationale lors de leurs missions. Formalisation du nombre de tichets gratuits délivrés pour les années 2011 et 2012. | Comités syndicaux | Délibération N°11.066 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Autorisation à voyager gratuitement pour les bénévoles citoyens volontaires de la police nationale lors de leurs missions. Formalisation du nombre de tichets gratuits délivrés pour les années 2011 et 2012. | Comités syndicaux | Délibération N°11.066 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Autorisation à voyager gratuitement pour les bénévoles citoyens volontaires de la police nationale lors de leurs missions. Formalisation du nombre de tichets gratuits délivrés pour les années 2011 et 2012. | Comités syndicaux | Délibération N°11.066 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
| 21/04/2011 | Cartes de circulation réseau TCL. Modification de la convention n° 719 relative aux modalités d'accès au réseau des personnels de la gendarmerie nationale en civil dans le cadre de leurs missions (nombre de cartes). | Comités syndicaux | Délibération N°11.065 |
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