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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

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11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 21 avril 2011 :

Date Titre Type Téléchargement
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Gestion du patrimoine foncier non utile à l'exploitation. Vente de l'immeuble des Charpennes siuté 25 Cours Emile Zola à Villeurbanne à la Société FONCIMO. Comités syndicaux Délibération N°11.058
21/04/2011 Cession d'un terrain. Approbation d'une cession de la parcelle AO 41 appartenant au SYTRAL située sur la commune de Vénissieux au profit du Département du Rhône. Comités syndicaux Délibération N°11.057
21/04/2011 Cession d'un terrain. Approbation d'une cession de la parcelle AO 41 appartenant au SYTRAL située sur la commune de Vénissieux au profit du Département du Rhône. Comités syndicaux Délibération N°11.057
21/04/2011 Cession d'un terrain. Approbation d'une cession de la parcelle AO 41 appartenant au SYTRAL située sur la commune de Vénissieux au profit du Département du Rhône. Comités syndicaux Délibération N°11.057
21/04/2011 Cession d'un terrain. Approbation d'une cession de la parcelle AO 41 appartenant au SYTRAL située sur la commune de Vénissieux au profit du Département du Rhône. Comités syndicaux Délibération N°11.057
21/04/2011 Cession d'un terrain. Approbation d'une cession de la parcelle AO 41 appartenant au SYTRAL située sur la commune de Vénissieux au profit du Département du Rhône. Comités syndicaux Délibération N°11.057
21/04/2011 Cession d'un terrain. Approbation d'une cession de la parcelle AO 41 appartenant au SYTRAL située sur la commune de Vénissieux au profit du Département du Rhône. Comités syndicaux Délibération N°11.057
Sytral

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69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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