Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 24 février 2011 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
24/02/2011 | Transports scolaires - Approbation d'une convention avec le Conseil Général de l'Isère | Comités syndicaux | Délibération N°11.027 |
24/02/2011 | Transports scolaires - Approbation d'une convention avec le Conseil Général de l'Isère | Comités syndicaux | Délibération N°11.027 |
24/02/2011 | Transports scolaires - Approbation d'une convention avec le Conseil Général de l'Isère | Comités syndicaux | Délibération N°11.027 |
24/02/2011 | Transports scolaires - Approbation d'une convention avec le Conseil Général de l'Isère | Comités syndicaux | Délibération N°11.027 |
24/02/2011 | Transports scolaires - Approbation d'une convention avec le Conseil Général de l'Isère | Comités syndicaux | Délibération N°11.027 |
24/02/2011 | Transports scolaires - Approbation d'une convention avec le Conseil Général de l'Isère | Comités syndicaux | Délibération N°11.027 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
24/02/2011 | Marché 05.43 - Passé avec l'entreprise ETDE pour le renouvellement des infrastructures radioélectriques du réseau TCL - Réclamation ETDE - Prise en compte de la décision du Représentant de l'Entité Adjudicatrice | Comités syndicaux | Délibération N°11.026 |
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