Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 20 janvier 2011 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
20/01/2011 | Agence d'Urbanisme pour le Développement de l'Agglomération Lyonnaise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2011/2013 portant sur le programme d'étude pour l'année 2011 | Comités syndicaux | Délibération N°11.002 |
20/01/2011 | Agence d'Urbanisme pour le Développement de l'Agglomération Lyonnaise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2011/2013 portant sur le programme d'étude pour l'année 2011 | Comités syndicaux | Délibération N°11.002 |
20/01/2011 | Agence d'Urbanisme pour le Développement de l'Agglomération Lyonnaise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2011/2013 portant sur le programme d'étude pour l'année 2011 | Comités syndicaux | Délibération N°11.002 |
20/01/2011 | Agence d'Urbanisme pour le Développement de l'Agglomération Lyonnaise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2011/2013 portant sur le programme d'étude pour l'année 2011 | Comités syndicaux | Délibération N°11.002 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Plan Local d'Urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu | Comités syndicaux | Délibération N°11.001 |
20/01/2011 | Ligne de tramway T3 pour la desserte du Grand Stade - Approbation du dossier public préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°10.005 |
20/01/2011 | Ligne de tramway T3 pour la desserte du Grand Stade - Approbation du dossier public préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire | Comités syndicaux | Délibération N°10.005 |
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