Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 30 septembre 2010 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
30/09/2010 | Exploitation - Approbation d'une convention d'occupation du domaine public avec la société CODARALP pour les distributeurs automatiques dans les stations de métro | Comités syndicaux | Délibération N°10.141 |
30/09/2010 | Exploitation - Approbation d'une convention d'occupation du domaine public avec la société CODARALP pour les distributeurs automatiques dans les stations de métro | Comités syndicaux | Délibération N°10.141 |
30/09/2010 | Exploitation - Approbation d'une convention d'occupation du domaine public avec la société CODARALP pour les distributeurs automatiques dans les stations de métro | Comités syndicaux | Délibération N°10.141 |
30/09/2010 | Exploitation - Approbation d'une convention d'occupation du domaine public avec la société CODARALP pour les distributeurs automatiques dans les stations de métro | Comités syndicaux | Délibération N°10.141 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Navette communale - Approbation d'une convention avec la commune de St Cyr au Mont d'or pour l'exploitation d'une navette interne | Comités syndicaux | Délibération N°10.140 |
30/09/2010 | Affrètement de la ligne 101 - Approbation d'une convention avec le Département du Rhône pour la compensation de la perte d'exploitation au transporteur VEOLIA, suite àn l'intégration des communes de Givors et Grigny dans le Périmètre des Transports Urbais | Comités syndicaux | Délibération N°10.139 |
30/09/2010 | Affrètement de la ligne 101 - Approbation d'une convention avec le Département du Rhône pour la compensation de la perte d'exploitation au transporteur VEOLIA, suite àn l'intégration des communes de Givors et Grigny dans le Périmètre des Transports Urbais | Comités syndicaux | Délibération N°10.139 |
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