Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 08 juillet 2010 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
08/07/2010 | Plan de Déplacements d'Administration - Approbation d'une convention avec la Direction Régionale des Finances Publiques Région Rhône-Alpes et Département du Rhône, de l'avenant n°1 à la convention n°09,680 avec la Direction des services fiscaux et de la r | Comités syndicaux | Délibération N°10.104 |
08/07/2010 | Plan de Déplacements d'Administration - Approbation d'une convention avec la Direction Régionale des Finances Publiques Région Rhône-Alpes et Département du Rhône, de l'avenant n°1 à la convention n°09,680 avec la Direction des services fiscaux et de la r | Comités syndicaux | Délibération N°10.104 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°725 avec l'association Service de Maintien à Domicile (SMD) et résiliation de la convention n°430 avec l'Association de Services aux Personnes du Rhône (ASP) | Comités syndicaux | Délibération N°10.103 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse | Comités syndicaux | Délibération N°10.102 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse | Comités syndicaux | Délibération N°10.102 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse | Comités syndicaux | Délibération N°10.102 |
08/07/2010 | Plan de Déplacement d'Entreprise - Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse | Comités syndicaux | Délibération N°10.102 |
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