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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 08 juillet 2010 :

Date Titre Type Téléchargement
08/07/2010 Attribution de la Convention de délégation de service public suite à la mise en concurrence pour la gestion du réseau TCL à compter du 1er janvier 2011 Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 1 - Rappel de la procédure, motifs du choix du Délégataire, économie générale du contrat Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 2 - Données financières de la Convention Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 3 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 15 avril 2009, comportant notamment la liste des entreprises admises à présenter une offre Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 4 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 16 juillet 2009, actualisant la liste des entreprises admises à présenter une offre suite au retrait de RATP Développement du Groupement formé avec Transdev SA. Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 5 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 25 février 2010, relatif à l'analyse des propositions présentées par les entreprises admises à présenter une offre et rapport d'analyse des offres (et son annexe n°1) Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Convention de Service Public du transport urbain de l'agglomération lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Attribution de la Convention de délégation de service public suite à la mise en concurrence pour la gestion du réseau TCL à compter du 1er janvier 2011 Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 1 - Rappel de la procédure, motifs du choix du Délégataire, économie générale du contrat Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 2 - Données financières de la Convention Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 3 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 15 avril 2009, comportant notamment la liste des entreprises admises à présenter une offre Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 4 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 16 juillet 2009, actualisant la liste des entreprises admises à présenter une offre suite au retrait de RATP Développement du Groupement formé avec Transdev SA. Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 5 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 25 février 2010, relatif à l'analyse des propositions présentées par les entreprises admises à présenter une offre et rapport d'analyse des offres (et son annexe n°1) Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Convention de Service Public du transport urbain de l'agglomération lyonnaise Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Attribution de la Convention de délégation de service public suite à la mise en concurrence pour la gestion du réseau TCL à compter du 1er janvier 2011 Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 1 - Rappel de la procédure, motifs du choix du Délégataire, économie générale du contrat Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 2 - Données financières de la Convention Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 3 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 15 avril 2009, comportant notamment la liste des entreprises admises à présenter une offre Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 4 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 16 juillet 2009, actualisant la liste des entreprises admises à présenter une offre suite au retrait de RATP Développement du Groupement formé avec Transdev SA. Comités syndicaux Délibération N°10.087
08/07/2010 Annexe 5 - Avis de la Commission de Délégation de Service Public du 25 février 2010, relatif à l'analyse des propositions présentées par les entreprises admises à présenter une offre et rapport d'analyse des offres (et son annexe n°1) Comités syndicaux Délibération N°10.087
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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