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Délibérations du 15 octobre 2009 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
15/10/2009	Plan local d'urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 de la communauté urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines Charpieu	Comités syndicaux	Délibération N°09.181
15/10/2009	Plan local d'urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 de la communauté urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines Charpieu	Comités syndicaux	Délibération N°09.181
15/10/2009	Plan local d'urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 de la communauté urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines Charpieu	Comités syndicaux	Délibération N°09.181
15/10/2009	Plan local d'urbanisme - Avis sur le projet de révision n°1 de la communauté urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Décines Charpieu	Comités syndicaux	Délibération N°09.181

Délibérations du 16 juillet 2009 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Fixation du montant des amendes en cas d'infraction sur le réseau TCL	Comités syndicaux	Délibération N°09.180
16/07/2009	Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec l'association SAVARAHM (Service d'auxiliaires de vie des assocations Rhône-Alpes handicapés moteurs)	Comités syndicaux	Délibération N°09.179
16/07/2009	Plan de Déplacements d'Entreprise - Approbation d'une convention avec l'association SAVARAHM (Service d'auxiliaires de vie des assocations Rhône-Alpes handicapés moteurs)	Comités syndicaux	Délibération N°09.179