Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 11 décembre 2008 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Patrimoine, Affaire n° 08S0206, Marché complémentaire au marché n° 07,141 passé avec la société Enfrasys pour la prise en compte du PCC ligne D concernant des évolutions trafic et information voyageurs, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.303 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
11/12/2008 | Lignes fortes C1 / C2 phase 2, Affaire n° 08S0161, Marché pour le génie civil des sous stations, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.302 |
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