Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 11 décembre 2008 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
11/12/2008 | LEA, Marché n° 04,03 passé avec Alstom, Travaux pour la fourniture et la pose de voies ferrées, Prise en compte de la réclamation, Autorisation d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°08.296 |
11/12/2008 | LEA, Marché n° 04,03 passé avec Alstom, Travaux pour la fourniture et la pose de voies ferrées, Prise en compte de la réclamation, Autorisation d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°08.296 |
11/12/2008 | LEA, Marché n° 04,03 passé avec Alstom, Travaux pour la fourniture et la pose de voies ferrées, Prise en compte de la réclamation, Autorisation d'engagement de la dépense correspondante | Comités syndicaux | Délibération N°08.296 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Exploitation, Avenant n° 1 au marché n° 07,105 pilot& par Arcadis pour la réalisation des travaux d'amélioration des conditions de circulation des bus en rive droite Val de Saône, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.295 |
11/12/2008 | Ligne de tramway T4 phase 1, Affaire n° 07,0077, avenant n° 1 au marché n° 07,77 passé avec Fontbonne pour le mobilier de station, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.294 |
11/12/2008 | Ligne de tramway T4 phase 1, Affaire n° 07,0077, avenant n° 1 au marché n° 07,77 passé avec Fontbonne pour le mobilier de station, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.294 |
11/12/2008 | Ligne de tramway T4 phase 1, Affaire n° 07,0077, avenant n° 1 au marché n° 07,77 passé avec Fontbonne pour le mobilier de station, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.294 |
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