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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

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11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 12 juin 2008 :

Date Titre Type Téléchargement
12/06/2008 Contrôle d'accès des stations, Marché complémentaire au marché 03-137, Équipements courants faibles des stations, Affaire 08S0075, Autorisation de signature après choix de titulaire Comités syndicaux Délibération N°08.133
12/06/2008 Contrôle d'accès des stations, Marché complémentaire au marché 03-137, Équipements courants faibles des stations, Affaire 08S0075, Autorisation de signature après choix de titulaire Comités syndicaux Délibération N°08.133
12/06/2008 Contrôle d'accès des stations, Marché complémentaire au marché 03-137, Équipements courants faibles des stations, Affaire 08S0075, Autorisation de signature après choix de titulaire Comités syndicaux Délibération N°08.133
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 Fonctionnement, renouvellement des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'expertise technique, Affaire n° 08S0011 à 08S0017, Autorisation de signature après choix des titulaires Comités syndicaux Délibération N°08.132
12/06/2008 LEA, Affaire 08S0063, Marché d'expert et organisme qualifié et agréé (EOQA) pour l'interface entre le tramway et la voirie, Marché concernant la mission d'évaluation et vérification "extérieure" des prestations à réaliser sur la ligne T3 (LEA) de Part-Die Comités syndicaux Délibération N°08.131
12/06/2008 LEA, Affaire 08S0063, Marché d'expert et organisme qualifié et agréé (EOQA) pour l'interface entre le tramway et la voirie, Marché concernant la mission d'évaluation et vérification "extérieure" des prestations à réaliser sur la ligne T3 (LEA) de Part-Die Comités syndicaux Délibération N°08.131
12/06/2008 LEA, Affaire 08S0063, Marché d'expert et organisme qualifié et agréé (EOQA) pour l'interface entre le tramway et la voirie, Marché concernant la mission d'évaluation et vérification "extérieure" des prestations à réaliser sur la ligne T3 (LEA) de Part-Die Comités syndicaux Délibération N°08.131
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69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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