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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 07 février 2008 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 07/02/2008 | Affaire n° 08S001, Marché complémentaire au marché n° 06-06 de maîtrise d'œuvre passé avec l'entreprise SNCF IGTL pour le renouvellement de la téléphonie, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.042 |
| 07/02/2008 | Affaire n° 08S001, Marché complémentaire au marché n° 06-06 de maîtrise d'œuvre passé avec l'entreprise SNCF IGTL pour le renouvellement de la téléphonie, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.042 |
| 07/02/2008 | Affaire n° 08S001, Marché complémentaire au marché n° 06-06 de maîtrise d'œuvre passé avec l'entreprise SNCF IGTL pour le renouvellement de la téléphonie, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.042 |
| 07/02/2008 | Affaire n° 08S001, Marché complémentaire au marché n° 06-06 de maîtrise d'œuvre passé avec l'entreprise SNCF IGTL pour le renouvellement de la téléphonie, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.042 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Ligne de tramway LEA, Réclamation pour le marché n° 04-136 piloté par Chantiers modernes Rhône-Alpes pour les travaux de terrassement et de génie civil pour la plateforme du tramway sur le secteur ballast / section 1, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.041 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0278 passé avec l'entreprise Daniel Giraud pour le renouvellement de 30 escaliers mécaniques dans les stations des lignes de métro A, B et C du réseau de transports de Lyon, Serrurerie, Autorisation de signature après choix du t | Comités syndicaux | Délibération N°08.040 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Affaire n° 07S0278 passé avec l'entreprise Daniel Giraud pour le renouvellement de 30 escaliers mécaniques dans les stations des lignes de métro A, B et C du réseau de transports de Lyon, Serrurerie, Autorisation de signature après choix du t | Comités syndicaux | Délibération N°08.040 |
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