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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 07 février 2008 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 2 au marché n° 04-163 piloté par Roiret pour les équipements mouvement voyageur "EMV", Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.033 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
| 07/02/2008 | Prolongement de la ligne A du métro à la Soie, Avenant n° 1 au marché n° 04-159 passé avec Alstom pour le pilotage automatique et la signalisation, Prestations complémentaires non prévues au marché, Affaire n° 04-159, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.032 |
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