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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 07 février 2008 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Exploitation, Avenant n° 2 au marché n° 05,86 passé avec la société Test pour la réalisation d'enquêtes fraudes spécifiques aux lignes de bus de Givors et Grigny, Approbation | Comités syndicaux | Délibération N°08.025 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Ligne forte C3, Prise en compte de la réclamation pour le marché n° 05-026 passé avec ETDE pour les équipements électriques des sous-stations, Autorisation d'engagement de la dépense complémentaire | Comités syndicaux | Délibération N°08.024 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Affaire 07S0263 avec la société CEIT pour la mise en œuvre d'un diagramme de type anglo-saxon et d'amélioration des caractéristiques feu/fumée des rames du MPL85 de la ligne D, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.023 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Affaire 07S0263 avec la société CEIT pour la mise en œuvre d'un diagramme de type anglo-saxon et d'amélioration des caractéristiques feu/fumée des rames du MPL85 de la ligne D, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.023 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Affaire 07S0263 avec la société CEIT pour la mise en œuvre d'un diagramme de type anglo-saxon et d'amélioration des caractéristiques feu/fumée des rames du MPL85 de la ligne D, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.023 |
| 07/02/2008 | Patrimoine, Affaire 07S0263 avec la société CEIT pour la mise en œuvre d'un diagramme de type anglo-saxon et d'amélioration des caractéristiques feu/fumée des rames du MPL85 de la ligne D, Autorisation de signature après attribution | Comités syndicaux | Délibération N°08.023 |
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