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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

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11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 20 décembre 2007 :

Date Titre Type Téléchargement
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.365
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.364
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.364
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.364
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.364
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.364
20/12/2007 Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire Comités syndicaux Délibération N°07.364
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