Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 20 décembre 2007 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0337, Marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre passé avec la société SETEC ITS pour le renouvellement du système des infrastructures radio de surface et métro, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.365 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.364 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.364 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.364 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.364 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.364 |
20/12/2007 | Patrimoine, Affaire 07S0273, Travaux de détection incendie de plusieurs unités de transport pour la sécurisation des sites, Autorisation de signature après choix du titulaire | Comités syndicaux | Délibération N°07.364 |
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