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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 04 octobre 2007 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 04/10/2007 | Patrimoine. Vente d'un bien immobilier concernant le viaduc de l'ancienne ligne de chemin de fer de l'Ouest Lyonnais | Comités syndicaux | Délibération N°07.240 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Vente d'un bien immobilier concernant le viaduc de l'ancienne ligne de chemin de fer de l'Ouest Lyonnais | Comités syndicaux | Délibération N°07.240 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Vente d'un bien immobilier concernant le viaduc de l'ancienne ligne de chemin de fer de l'Ouest Lyonnais | Comités syndicaux | Délibération N°07.240 |
| 04/10/2007 | Patrimoine. Vente d'un bien immobilier concernant le viaduc de l'ancienne ligne de chemin de fer de l'Ouest Lyonnais | Comités syndicaux | Délibération N°07.240 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Prolongement de la ligne B du métro à oullins. Affaire n° 07S0023. Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la station et du pôle multimodal d'Oullins.-Gare. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.239 |
| 04/10/2007 | Réalisation du parc relais de la Soie. Affaire n° 07S0146. Concours de maîtrise d'oeuvre. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.238 |
| 04/10/2007 | Réalisation du parc relais de la Soie. Affaire n° 07S0146. Concours de maîtrise d'oeuvre. Attribution du marché et autorisation de signature | Comités syndicaux | Délibération N°07.238 |
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