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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration | |
| 16/05/2024 | Conseil d'administration | |
| 13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
| 26/06/2024 | Conseil d'administration | |
| 11/07/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 12 avril 2007 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | lignes fortes C1/C2 ZAC Cité Internationale. Convention n° 458 entre SYTRAL et la SEM CIL relative à la réalisation d'ouvrages destinés au service de transport urbain dans le périmètre de la ZAC de la Cité Internationale et à la participation financière c | Comités syndicaux | Délibération N°07.087 |
| 12/04/2007 | Plan de mandat. Parc relais de Vénissieux. Approbation du dossier de demande de subvention à l'ADEME et à la Région pour la mise en place de panneaux photovoltaïque sur la toiture terrasse | Comités syndicaux | Délibération N°07.086 |
| 12/04/2007 | Plan de mandat. Parc relais de Vénissieux. Approbation du dossier de demande de subvention à l'ADEME et à la Région pour la mise en place de panneaux photovoltaïque sur la toiture terrasse | Comités syndicaux | Délibération N°07.086 |
| 12/04/2007 | Plan de mandat. Parc relais de Vénissieux. Approbation du dossier de demande de subvention à l'ADEME et à la Région pour la mise en place de panneaux photovoltaïque sur la toiture terrasse | Comités syndicaux | Délibération N°07.086 |
| 12/04/2007 | Plan de mandat. Parc relais de Vénissieux. Approbation du dossier de demande de subvention à l'ADEME et à la Région pour la mise en place de panneaux photovoltaïque sur la toiture terrasse | Comités syndicaux | Délibération N°07.086 |
| 12/04/2007 | Plan de mandat. Parc relais de Vénissieux. Approbation du dossier de demande de subvention à l'ADEME et à la Région pour la mise en place de panneaux photovoltaïque sur la toiture terrasse | Comités syndicaux | Délibération N°07.086 |
| 12/04/2007 | Plan de mandat. Parc relais de Vénissieux. Approbation du dossier de demande de subvention à l'ADEME et à la Région pour la mise en place de panneaux photovoltaïque sur la toiture terrasse | Comités syndicaux | Délibération N°07.086 |
| 12/04/2007 | Plan de mandat. Parc relais de Vénissieux. Approbation du dossier de demande de subvention à l'ADEME et à la Région pour la mise en place de panneaux photovoltaïque sur la toiture terrasse | Comités syndicaux | Délibération N°07.086 |
| 12/04/2007 | Plan de mandat. Parc relais de Vénissieux. Approbation du dossier de demande de subvention à l'ADEME et à la Région pour la mise en place de panneaux photovoltaïque sur la toiture terrasse | Comités syndicaux | Délibération N°07.086 |
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