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Délibérations du 13 décembre 2019 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
13/12/2019	Clause statutaire de rencontre - exercice 2018	Comités syndicaux	Délibération N°19.051
13/12/2019	Ressources Humaines - Création d'un poste de chef de projet au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de DSP (DPC)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.050
13/12/2019	Recours aux instruments de couverture pour l'exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°19.050
13/12/2019	Programme d'emprunts 2020	Comités syndicaux	Délibération N°19.049
13/12/2019	Ressources Humaines - Création d'un emploi non permanent au sein du Pôle Interurbain de la Direction de l'Exploitation	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.049
13/12/2019	Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 13 décembre 2019	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.048
13/12/2019	Budget primitif pour l'exercice 2020	Comités syndicaux	Délibération N°19.048
13/12/2019	Ressources Humaines - Convention triennale avec le service de médecine préventive du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.047
13/12/2019	Ressources Humaines - Modification de la valeur de titres restaurant à compter du 1er janvier 2020	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.046

Délibérations du 08 novembre 2019 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
08/11/2019	Evolution de la ligne T3 - Desserte quotidienne du Parc OL et création de nouvelles intersections barriérées (IB) - Approbation de l'opération	Comités syndicaux	Délibération N°19.047
08/11/2019	Tarification spécifique TCL pour les anciens combattants du Rhône	Comités syndicaux	Délibération N°19.046
08/11/2019	Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la période 2011-2017	Comités syndicaux	Délibération N°19.045
08/11/2019	Aménagement des arrêts "Grand Parc de Miribel Jonage" et "Morlet" - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec le Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la gestion de l'Ile de Miribel Jonage (SYMALIM)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.045
08/11/2019	Aménagement de l'arrêt "Joana" (Commune de Brindas) - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais (CCVL)	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.044
08/11/2019	Ressources Humaines - Modification de la grille d'évaluation du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP)	Comités syndicaux	Délibération N°19.044
08/11/2019	Admission en non valeur à la demande du Receveur des Finances	Comités syndicaux	Délibération N°19.043
08/11/2019	Convention n° 2309 pour la prise en charge des clients du réseau Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains Mobigo et des clients du réseau Mobigo sur les lignes du réseau Cars du Rhône	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.043
08/11/2019	Commerces métro - Approbation de conventions d'occupation du domaine public	Bureaux exécutifs	Délibération N°B 19.042
08/11/2019	Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice comptable 2020	Comités syndicaux	Délibération N°19.042
08/11/2019	Exercice budgétaire 2019 - Décision modificative n° 2 et affectation définitive du résultat 2018	Comités syndicaux	Délibération N°19.041