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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 06 septembre 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
06/09/2021 Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL.
Facture annuelle définitive du Délégataire KEOLIS-Exercice 2020
Comités syndicaux Délibération N°21.065
06/09/2021 Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL.
Facture annuelle définitive du Délégataire KEOLIS-Exercice 2020
Comités syndicaux Délibération N°21.065
06/09/2021 Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL.
Facture annuelle définitive du Délégataire KEOLIS-Exercice 2020
Comités syndicaux Délibération N°21.065
06/09/2021 Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL.
Facture annuelle définitive du Délégataire KEOLIS-Exercice 2020
Comités syndicaux Délibération N°21.065
06/09/2021 Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL.
Facture annuelle définitive du Délégataire KEOLIS-Exercice 2020
Comités syndicaux Délibération N°21.065
06/09/2021 Régularisation des données financières de l’exploitation du réseau TCL.
Facture annuelle définitive du Délégataire KEOLIS-Exercice 2020
Comités syndicaux Délibération N°21.065
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
06/09/2021 Liaison Centre Est (LCE) entre Part-Dieu et Genas / Saint Exupéry – Organisation opérationnelle et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Comités syndicaux Délibération N°21.064
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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