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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

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08/02/2024 Conseil d'administration

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15/03/2024 Bureau Exécutif

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28/03/2024 Conseil d'administration

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16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

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11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 14 décembre 2006 :

Date Titre Type Téléchargement
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Approbation d'une convention avec le Conseil général du Rhône pour la desserte de Ternay et le transport des élèves de Givors et Grigny en dehors du périmètre des transports urbains Comités syndicaux Délibération N°06.343
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Transfert des biens du Syndicat des Transports Urbains de l'Agglomération Givordine (SYTUAG) au Sytral. Proçès-verbal de mise à disposition à titre gratuit Comités syndicaux Délibération N°06.342
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Transfert des biens du Syndicat des Transports Urbains de l'Agglomération Givordine (SYTUAG) au Sytral. Proçès-verbal de mise à disposition à titre gratuit Comités syndicaux Délibération N°06.342
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Transfert des biens du Syndicat des Transports Urbains de l'Agglomération Givordine (SYTUAG) au Sytral. Proçès-verbal de mise à disposition à titre gratuit Comités syndicaux Délibération N°06.342
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Transfert des biens du Syndicat des Transports Urbains de l'Agglomération Givordine (SYTUAG) au Sytral. Proçès-verbal de mise à disposition à titre gratuit Comités syndicaux Délibération N°06.342
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Transfert des biens du Syndicat des Transports Urbains de l'Agglomération Givordine (SYTUAG) au Sytral. Proçès-verbal de mise à disposition à titre gratuit Comités syndicaux Délibération N°06.342
14/12/2006 Intégration de Givors et de Grigny dans la Communauté urbaine de Lyon. Transfert des biens du Syndicat des Transports Urbains de l'Agglomération Givordine (SYTUAG) au Sytral. Proçès-verbal de mise à disposition à titre gratuit Comités syndicaux Délibération N°06.342
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