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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 08 février 2021 :

Date Titre Type Téléchargement
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation à l’avenant n°8 à la convention de DSP 4 du réseau des Cars du Rhône

Comités syndicaux Délibération N°21.016
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
08/02/2021 Approbation de l’avenant n°9 à la convention de DSP 3 du réseau des Cars du Rhône
Comités syndicaux Délibération N°21.015
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