Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 17 décembre 2020 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole | Comités syndicaux | Délibération N°20.044 |
17/12/2020 | Autorisation d’engager et de mandater les dépenses annuelles d’investissement avant vote du budget primitif 2021 | Comités syndicaux | Délibération N°20.043 |
17/12/2020 | Autorisation d’engager et de mandater les dépenses annuelles d’investissement avant vote du budget primitif 2021 | Comités syndicaux | Délibération N°20.043 |
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