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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien
16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 17 décembre 2020 :

Date Titre Type Téléchargement
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Approbation et autorisation à conclure l’acte de transfert d’un contrat de crédits, d’un contrat de couverture et d’un acte de délégation imparfaite de la banque de couverture entre le SYTRAL, la société Rhônexpress, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Comités syndicaux Délibération N°20.044
17/12/2020 Autorisation d’engager et de mandater les dépenses annuelles d’investissement avant vote du budget primitif 2021 Comités syndicaux Délibération N°20.043
17/12/2020 Autorisation d’engager et de mandater les dépenses annuelles d’investissement avant vote du budget primitif 2021 Comités syndicaux Délibération N°20.043
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