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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 08 novembre 2019 :

Date Titre Type Téléchargement
08/11/2019 Aménagement de l'arrêt "Joana" (Commune de Brindas) - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais (CCVL) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.044
08/11/2019 Ressources Humaines - Modification de la grille d'évaluation du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) Comités syndicaux Délibération N°19.044
08/11/2019 Aménagement de l'arrêt "Joana" (Commune de Brindas) - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais (CCVL) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.044
08/11/2019 Ressources Humaines - Modification de la grille d'évaluation du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) Comités syndicaux Délibération N°19.044
08/11/2019 Aménagement de l'arrêt "Joana" (Commune de Brindas) - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais (CCVL) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.044
08/11/2019 Ressources Humaines - Modification de la grille d'évaluation du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) Comités syndicaux Délibération N°19.044
08/11/2019 Aménagement de l'arrêt "Joana" (Commune de Brindas) - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais (CCVL) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.044
08/11/2019 Ressources Humaines - Modification de la grille d'évaluation du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) Comités syndicaux Délibération N°19.044
08/11/2019 Aménagement de l'arrêt "Joana" (Commune de Brindas) - Approbation d'une convention de travaux et de financement à conclure avec la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais (CCVL) Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.044
08/11/2019 Ressources Humaines - Modification de la grille d'évaluation du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) Comités syndicaux Délibération N°19.044
08/11/2019 Convention n° 2309 pour la prise en charge des clients du réseau Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains Mobigo et des clients du réseau Mobigo sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.043
08/11/2019 Admission en non valeur à la demande du Receveur des Finances Comités syndicaux Délibération N°19.043
08/11/2019 Convention n° 2309 pour la prise en charge des clients du réseau Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains Mobigo et des clients du réseau Mobigo sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.043
08/11/2019 Admission en non valeur à la demande du Receveur des Finances Comités syndicaux Délibération N°19.043
08/11/2019 Convention n° 2309 pour la prise en charge des clients du réseau Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains Mobigo et des clients du réseau Mobigo sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.043
08/11/2019 Admission en non valeur à la demande du Receveur des Finances Comités syndicaux Délibération N°19.043
08/11/2019 Convention n° 2309 pour la prise en charge des clients du réseau Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains Mobigo et des clients du réseau Mobigo sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.043
08/11/2019 Admission en non valeur à la demande du Receveur des Finances Comités syndicaux Délibération N°19.043
08/11/2019 Convention n° 2309 pour la prise en charge des clients du réseau Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transports Interurbains Mobigo et des clients du réseau Mobigo sur les lignes du réseau Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 19.043
08/11/2019 Admission en non valeur à la demande du Receveur des Finances Comités syndicaux Délibération N°19.043
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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