Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 16 novembre 2018 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Avenant n°1 à la convention relative aux conditions d’utilisation des services de transport pour les usagers scolaires entre le SYTRAL et le département de l’Ain | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.060 |
16/11/2018 | Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.059 |
16/11/2018 | Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.059 |
16/11/2018 | Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.059 |
16/11/2018 | Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.059 |
16/11/2018 | Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.059 |
16/11/2018 | Convention n° 2217 pour la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Transisère et des clients du réseau Transisère sur les lignes du réseau des Cars du Rhône | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 18.059 |
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