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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 16 novembre 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs au 19 novembre 2018 Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.048
16/11/2018 Evolution tarifaire pour 2019 / 2020 des réseaux TCL, Cars du Rhône et Libellule Comités syndicaux Délibération N°18.048
16/11/2018 Ressources humaines - Création d'un poste de chef de projet chargé de la dévolution de la gestion des réseaux des Cars du Rhône et TCL sur la périmètre de la CEEL au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de DSP (DPC) Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.047
16/11/2018 Commission "Indemnisation amiable" (CIA)- Rémunération du Représentant du Tribunal Administratif Comités syndicaux Délibération N°18.047
16/11/2018 Ressources humaines - Création d'un poste de chef de projet chargé de la dévolution de la gestion des réseaux des Cars du Rhône et TCL sur la périmètre de la CEEL au sein de la Direction du Pilotage des Contrats de DSP (DPC) Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.047
16/11/2018 Commission "Indemnisation amiable" (CIA)- Rémunération du Représentant du Tribunal Administratif Comités syndicaux Délibération N°18.047
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