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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
24/01/2024 Bureau exécutif

Lien
08/02/2024 Conseil d'administration

Lien
15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien
28/03/2024 Conseil d'administration

Lien
16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)
13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien
11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 22 juin 2018 :

Date Titre Type Téléchargement
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
22/06/2018 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes Comités syndicaux Délibération N°18.031
22/06/2018 Convention SYTRAL / Vienne Condrieu Agglomération - Prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau L’VA et des clients du réseau L’VA sur les lignes du réseau des Cars du Rhône Bureaux exécutifs Délibération N°B 18.031
Sytral

21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03

Tél : 04 72 84 58 00

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