Date | Titre | Téléchargement |
25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
14/12/2023 | Conseil d'administration | |
24/01/2024 | Bureau exécutif | |
08/02/2024 | Conseil d'administration | |
15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
28/03/2024 | Conseil d'administration | |
16/05/2024 | Conseil d'administration | |
13/06/2024 | Bureau Exécutif | Lien |
26/06/2024 | Conseil d'administration | |
11/07/2024 | Conseil d'administration |
Le module de recherche permet d’accéder aux délibérations des Conseils d'Administration et des Bureaux Exécutifs de SYTRAL Mobilités.
Délibérations du 07 octobre 2016 :
Date | Titre | Type | Téléchargement |
---|---|---|---|
07/10/2016 | Convention entre le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, le SYTRAL et Kéolis Lyon relative auxm modalités de transmissions des données concernant les actes de délinquance commis dans les transports collectifis terrestres | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.072 |
07/10/2016 | Convention entre le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, le SYTRAL et Kéolis Lyon relative auxm modalités de transmissions des données concernant les actes de délinquance commis dans les transports collectifis terrestres | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.072 |
07/10/2016 | Convention entre le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, le SYTRAL et Kéolis Lyon relative auxm modalités de transmissions des données concernant les actes de délinquance commis dans les transports collectifis terrestres | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.072 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
07/10/2016 | Avenant n° 1 à la convention 1321 entre le SYTRAL et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône pour l'utilisation du réseau TCL par les personnels de la gendarmerie nationale | Bureaux exécutifs | Délibération N°B 16.071 |
21 boulevard Vivier Merle - CS 63815
69487 Lyon cedex 03
Tél : 04 72 84 58 00