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Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais

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Délibérations

Date Titre Téléchargement
25/05/2023 Conseil d'administration Lien
06/07/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
29/09/2023 Conseil d'administration Lien
16/11/2023 Conseil d'administration Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)
07/12/2023 Bureau exécutif Lien
14/12/2023 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)
Lien (partie 2/2)

24/01/2024 Bureau exécutif

Lien

08/02/2024 Conseil d'administration

Lien

15/03/2024 Bureau Exécutif

Lien

28/03/2024 Conseil d'administration

Lien

16/05/2024 Conseil d'administration

Lien (partie 1/2)

Lien (partie 2/2)

13/06/2024 Bureau Exécutif Lien
26/06/2024 Conseil d'administration

Lien

11/07/2024 Conseil d'administration

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Délibérations du 29 avril 2016 :

Date Titre Type Téléchargement
29/04/2016 Bilan de l'utilisation de la ligne de trésorerie en 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.016
29/04/2016 Tarification Libellule pour les salariés CarPostal Villefranche-sur-Saône et leurs ayants droit Comités syndicaux Délibération N°16.016
29/04/2016 Bilan de l'utilisation de la ligne de trésorerie en 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.016
29/04/2016 Tarification Libellule pour les salariés CarPostal Villefranche-sur-Saône et leurs ayants droit Comités syndicaux Délibération N°16.016
29/04/2016 Bilan de l'utilisation de la ligne de trésorerie en 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.016
29/04/2016 Tarification Libellule pour les salariés CarPostal Villefranche-sur-Saône et leurs ayants droit Comités syndicaux Délibération N°16.016
29/04/2016 Bilan de l'utilisation de la ligne de trésorerie en 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.016
29/04/2016 Tarification Libellule pour les salariés CarPostal Villefranche-sur-Saône et leurs ayants droit Comités syndicaux Délibération N°16.016
29/04/2016 Bilan de l'utilisation de la ligne de trésorerie en 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.016
29/04/2016 Tarification Libellule pour les salariés CarPostal Villefranche-sur-Saône et leurs ayants droit Comités syndicaux Délibération N°16.016
29/04/2016 Bilan de l'utilisation de la ligne de trésorerie en 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.016
29/04/2016 Convention avec la Métropole de Lyon relative aux aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C13 et C18 Comités syndicaux Délibération N°16.015
29/04/2016 Bilan de la gestion active de la dette 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.015
29/04/2016 Convention avec la Métropole de Lyon relative aux aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C13 et C18 Comités syndicaux Délibération N°16.015
29/04/2016 Bilan de la gestion active de la dette 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.015
29/04/2016 Convention avec la Métropole de Lyon relative aux aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C13 et C18 Comités syndicaux Délibération N°16.015
29/04/2016 Bilan de la gestion active de la dette 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.015
29/04/2016 Convention avec la Métropole de Lyon relative aux aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C13 et C18 Comités syndicaux Délibération N°16.015
29/04/2016 Bilan de la gestion active de la dette 2014 et 2015 Bureaux exécutifs Délibération N°B16.015
29/04/2016 Convention avec la Métropole de Lyon relative aux aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C13 et C18 Comités syndicaux Délibération N°16.015
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