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Délibérations du 19 juin 2015 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
19/06/2015	Election de la commission de délégation de service public (CDSP)	Comités syndicaux	Délibération N°15.042
19/06/2015	Election de la commission de délégation de service public (CDSP)	Comités syndicaux	Délibération N°15.042
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041
19/06/2015	Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) en matière de marchés publics du SYTRAL et des membres des jurys en matière de marchés de maîtrise d'œuvre	Comités syndicaux	Délibération N°15.041

Délibérations du 11 juin 2015 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
11/06/2015	Délégation de pouvoirs donnée au Président du SYTRAL, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif du SYTRAL en vue d'accomplir certains actes en application des articles L5211-9 et L5211-10 alinéas 5, 6 et 7 et de l'article L1413-1 du Code Général des Colle	Comités syndicaux	Délibération N°15.040