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Délibérations du 25 septembre 2014 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
25/09/2014	Modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus (hors mandat spécial) et du personnel du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°14.084
25/09/2014	Modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus (hors mandat spécial) et du personnel du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°14.084
25/09/2014	Modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus (hors mandat spécial) et du personnel du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°14.084
25/09/2014	Modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus (hors mandat spécial) et du personnel du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°14.084
25/09/2014	Modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus (hors mandat spécial) et du personnel du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°14.084
25/09/2014	Modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus (hors mandat spécial) et du personnel du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°14.084
25/09/2014	Modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus (hors mandat spécial) et du personnel du SYTRAL	Comités syndicaux	Délibération N°14.084

Délibérations du 10 juillet 2014 :

Date	Titre	Type	Téléchargement
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083
10/07/2014	Lignes Express de l'Ouest Lyonnais (LEOL) - Convention relative à la cession des emprises au profit de la Communauté Urbaine de Lyon et définition des modalités d'occupation et de gestion du domaine public routier communautaire	Comités syndicaux	Délibération N°14.083